Norbert Bousquet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Norbert Bousquet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
Liste complémentaire
JORFTEXT000000769484
(source JORF)
inscription
01 Avril 2001
01/04/2001
De:
Norbert Bousquet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000588787
(source JORF)
inscription
01 Avril 2001
01/04/2001
De:
Bousquet (Norbert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
à compter du 30 janvier 1996
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000719728
(source JORF)
admission
14 Septembre 1995
14/09/1995
De:
Bousquet (Norbert)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1991, les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000720125
(source JORF)
inscription
23 Juin 1991
23/06/1991
De:
Bousquet (Norbert)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000342463
(source JORF)
inscription
13 Mai 1990
13/05/1990